Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

122 résultats pour la valeur "03/09/2012" du filtre Date de séance

Aide à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la création de logements locatifs très sociaux sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du dispositif ''Habitat intergénérationnel'' - Suite à l'appel à projets 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la rénovation du parc privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PIG ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat avec des communes et des communautés de communes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Résidentialisation de logements locatifs sociaux sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS) dans le cadre du renouvellement urbain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'objectifs 2012-2014 - Prise en charge du coût de la vacance de logements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'utilité sociale de ''La Strasbourgeoise Habitat'' - Avenant ''logements-foyers''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à WALDHAMBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition et utilisation de données statistiques sur la demande de logement social - Convention avec l'Association régionale des organismes HLM d'Alsace (AREAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Charte départementale de l'accessibilité - Convention-type pour l'octroi du label ''Habit'Access 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien en faveur de divers projets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien au projet de construction du Centre de recherche en biomédecine de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution financière au Forum mondial de la démocratie 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances remboursables à Alsabail

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création d'un commerce de proximité à RUSS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plate-forme départementale d'activités de la Région de BRUMATH - Convention financière et avenant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réalisation de la zone d'activités intercommunale ''Am Waeldel'' à AUENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Alsace International - Convention financière 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de l'activité développement international d'Alsace International vers la Chambre de commerce et d'industrie de Région Alsace - Convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture biologique et aux ateliers de production artisanale de jus de fruits

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées (troisième tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention de centralité urbaine (troisième tranche 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à SCHWINDRATZHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de vergers-écoles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de l'Espace naturel sensible de LEUTENHEIM - Demandes de financement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Collège ''Romain Rolland'' à ERSTEIN - Restructuration partielle de la demi-pension

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2012
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page